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Marques déposées par CONSERVERIE DISTILLERIE S.C.A
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PANIER D ARTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANIER D ARTOIS
CONSERVERIE DISTILLERIE S.C.A.

Numéro de dépôt :
1016390
Date de dépôt :
05/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PANIER D ARTOIS

Déposée le 5 mai 1977 par CONSERVERIE DISTILLERIE S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PANIER D ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSERVERIE DISTILLERIE S.C.A., domicilié(e) (Société Civile Agricole), 62159 VAULX-VRAUCOURT. - France.

La marque PANIER D ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

CONSERVERIE DISTILLERIE S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : P.M.L. 422 , MON VALLON


CONSERVERIE DISTILLERIE S.C.A. - (Société Civile Agricole), 62159 VAULX-VRAUCOURT. - France


Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235173 - Publication au BOPI 1997-04-03

Conserves de légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.